Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE L ORTHOLIE
M. Dupuy (Gérard)

Numéro de dépôt :
968607
Date de dépôt :
15/07/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque CHATEAU DE L ORTHOLIE

Déposée le 15 juillet 1976 par monsieur Dupuy (Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU DE L ORTHOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dupuy (Gérard domicilié(e) 55, avenue Pasteur, Saint-Loubès (Gironde). - France.

La marque CHATEAU DE L ORTHOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU DE L ORTHOLIE est expirée depuis le 15 juillet 1986.

Dupuy (Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MOULIN , CHATEAU DE L'ORTHOLIE , CHATEAU BEAUSEJOUR Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée , CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR , CHATEAU BEAUSEJOUR APPELLATION PUISSEGUIN SAINT EMILION CONTROLEE


M. Dupuy (Gérard) - 55, avenue Pasteur, Saint-Loubès (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.